Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://julien-dev.alwaysdata.net les présentes mentions légales.
Mentions légales
Informations légales et obligations de l’éditeur du site.
1. Éditeur du site
- Nom de l’entreprise
InnovShop SAS
- Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital
10 000 €
- Siège social
12 rue de l’Exemple, 75000 Paris, France
- Immatriculation
SIREN 123 456 789 — RCS Paris
- TVA
FRXX123456789
- Direction de la publication
Mme/M. Nom Prénom
- Téléphone
+33 1 23 45 67 89
2. Hébergement
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, design, structure) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Consultez notre Politique de confidentialité.
- DPO
Nom Prénom
- Email DPO
5. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. L’utilisateur s’engage à utiliser un équipement récent, exempt de virus, et un navigateur à jour.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.